Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 9 juillet 1991 modifiant l'arrêté du 13 mai 1991 relatif à la constitution de la sous-section Radiologie et imagerie médicale du Conseil national des universités
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le9 juillet 1991
Publié le16 juillet 1991
PublicationJORF n°164 du 16 juillet 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENN9101636A
IdentifiantJORFTEXT000000173045
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, et du ministre délégué à la santé en date du 9 juillet 1991, les dispositions de l'arrêté du 13 mai 1991 relatif à la constitution de la sous-section Radiologie et imagerie médicale du Conseil national des universités sont, à la demande de l'intéressé, rapportées en tant qu'elles concernent M. Robert (Jacques), professeur des universités-praticien hospitalier de biophysique à Nancy-I.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 13 mai 1991 · modifie