Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 juillet 1991 modifiant l'arrêté du 13 mai 1991 relatif à la constitution de la sous-section Radiologie et imagerie médicale du Conseil national des universités

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 juillet 1991
Publié le16 juillet 1991
PublicationJORF n°164 du 16 juillet 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENN9101636A
IdentifiantJORFTEXT000000173045
RéférenceArrêté du 9 juillet 1991 modifiant l'arrêté du 13 mai 1991 relatif à la constitution de la sous-section Radiologie et imagerie médicale du Conseil national des universités, JO du 16 juillet 1991, NOR MENN9101636ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, et du ministre délégué à la santé en date du 9 juillet 1991, les dispositions de l'arrêté du 13 mai 1991 relatif à la constitution de la sous-section Radiologie et imagerie médicale du Conseil national des universités sont, à la demande de l'intéressé, rapportées en tant qu'elles concernent M. Robert (Jacques), professeur des universités-praticien hospitalier de biophysique à Nancy-I.

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000173045, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).