Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 décembre 1991 portant nomination au conseil d'administration du palais de la Découverte

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 janvier 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le31 décembre 1991
Publié le7 janvier 1992
PublicationJORF n°5 du 7 janvier 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENT9103020A
IdentifiantJORFTEXT000000173921
RéférenceArrêté du 31 décembre 1991 portant nomination au conseil d'administration du palais de la Découverte, JO du 7 janvier 1992, NOR MENT9103020ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 31 décembre 1991, est nommé, au titre de l'article 7, alinéa 2, du décret no 90-99 du 25 janvier 1990, membre du conseil d'administration du palais de la Découverte: M. Jorge Wagensberg, directeur du Museu de la Ciencia de Barcelone.

Textes cités liens · DILA1

Décret n° 90-99 du 25 janvier 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000173921, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).