Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 15 avril 1992 rapportant des dispositions de l'arrêté du 1er avril 1992 portant nomination au Conseil national des universités
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 avril 1992. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le15 avril 1992
Publié le16 avril 1992
PublicationJORF n°91 du 16 avril 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENN9202040A
IdentifiantJORFTEXT000000174073
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 15 avril 1992, sont rapportées les dispositions de l'arrêté du 1er avril 1992 portant nomination de membres du Conseil national des universités en tant qu'elles concernent M. Chiappori (Pierre-André), C.N.R.S., en 5e section, 2e collège.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 1 avril 1992 · modifie