Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 avril 1992 rapportant des dispositions de l'arrêté du 1er avril 1992 portant nomination au Conseil national des universités

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 avril 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 avril 1992
Publié le16 avril 1992
PublicationJORF n°91 du 16 avril 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENN9202040A
IdentifiantJORFTEXT000000174073
RéférenceArrêté du 15 avril 1992 rapportant des dispositions de l'arrêté du 1er avril 1992 portant nomination au Conseil national des universités, JO du 16 avril 1992, NOR MENN9202040ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 15 avril 1992, sont rapportées les dispositions de l'arrêté du 1er avril 1992 portant nomination de membres du Conseil national des universités en tant qu'elles concernent M. Chiappori (Pierre-André), C.N.R.S., en 5e section, 2e collège.

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000174073, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).