Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er avril 1992 portant nomination au Conseil national des universités

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 avril 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er avril 1992
Publié le4 avril 1992
PublicationJORF n°81 du 4 avril 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENN9200911A
IdentifiantJORFTEXT000000540640
RéférenceArrêté du 1er avril 1992 portant nomination au Conseil national des universités, JO du 4 avril 1992, NOR MENN9200911ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 1er avril 1992, sont nommés membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992:

Article (sans numéro) JORFARTI000001958796

1er collège: PROFESSEURS DES UNIVERSITES

ET ASSIMILES

1re section

Droit privé et sciences criminelles

M. Serra (Yves), université de Perpignan. Mme Delmas-Marty (Mireille), université Paris-I. Mme Lazergues (Christine), université Montpellier-I. M. Lorvellec (Louis), université de Nantes. M. Lyon-Caen (Antoine), université Paris-X. M. Pelissier (Jean), université Lyon-III.

Article (sans numéro) JORFARTI000001570823

2e section

Droit public

M. Darcy (Gilles), université Paris-XIII. M. Douence (Jean-Claude), université de Pau. M. Dubouis (Louis), université Aix-Marseille-III. M. Duhamel (Olivier), université Paris-I. M. Guibal (Michel), université Montpellier-I. M. Bienvenu (Jean-Jacques), université Paris-II.

Article (sans numéro) JORFARTI000001185923

3e section

Histoire du droit et des institutions

M. Bart (Jean), université de Bourgogne. Mlle Bordeaux (Michèle), université de Nantes. M. Royer (Jean-Pierre), université Lille-II. M. Rouland (Norbert), université Aix-Marseille-III.

Article (sans numéro) JORFARTI000002298355

4e section

Science politique

M. Avril (Pierre), université Paris-II. M. Bidegaray (Christian), université de Nice. M. Allies (Paul), université Montpellier-I. M. Colin (Jean-Pierre), université de Reims.

Article (sans numéro) JORFARTI000001764960

5e section

Science économique générale

M. Aglieta (Michel), université Paris-X. M. de Boissieu (Alain), université Paris-I. M. Percebois (Jacques), université Montpellier-I. M. Deleplace (Christian), université Paris-VIII. M. Delorme (Robert), université Paris-XIII. M. Morin (François), université Toulouse-I.

Article (sans numéro) JORFARTI000001958797

6e section

Sciences de gestion

M. Colasse (Bernard), université Paris-IX. M. Helfer (Jean-Pierre), université Paris-I. M. Mathis (Jean), université Paris-XIII. M. Reix (Robert), université Montpellier-I. M. Prat (Bernard), université Paris-IX. M. Batteau (Pierre), université Aix-Marseille-III.

Article (sans numéro) JORFARTI000001764961

7e section

Sciences du langage linguistique

et phonétique générales

M. Encreve (Pierre), université Paris-VIII. M. Fontanille (Jacques), université de Limoges. M. Kleiber (Georges), université Strasbourg-II. M. Slatka (Denis), université de Caen.

Article (sans numéro) JORFARTI000001897506

8e section

Langues et littératures anciennes

M. Gros (Pierre), université Aix-Marseille-I. Mlle Keller (Madeleine), université Paris-X. M. Sabbah (Guy), université Lyon-II. Mme Boulmer (Monique), épouse Trede, université de Rouen. Mme Genty (Claude-Agnès), épouse Rouveret, université Paris-X. Mme Lalouz (Catherine), épouse Dobias, université de Bourgogne.

Article (sans numéro) JORFARTI000001377535

9e section

Langue et littérature françaises

M. Brunet (Etienne), université de Nice. M. Citti (Pierre), université de Tours. Mlle Didier (Béatrice), université Paris-VII. M. Dubois (Claude, Gilbert), université Bordeaux-III. Mme Rosenblum (Jacqueline), épouse Levy-Valensi, université d'Amiens. M. Malandain (Pierre), université Lille-III.

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000540640, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).