Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 1er avril 1992, sont nommés membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992:
Article (sans numéro) JORFARTI000001958796
1er collège: PROFESSEURS DES UNIVERSITES
ET ASSIMILES
1re section
Droit privé et sciences criminelles
M. Serra (Yves), université de Perpignan.
Mme Delmas-Marty (Mireille), université Paris-I.
Mme Lazergues (Christine), université Montpellier-I.
M. Lorvellec (Louis), université de Nantes.
M. Lyon-Caen (Antoine), université Paris-X.
M. Pelissier (Jean), université Lyon-III.
Article (sans numéro) JORFARTI000001570823
2e section
Droit public
M. Darcy (Gilles), université Paris-XIII.
M. Douence (Jean-Claude), université de Pau.
M. Dubouis (Louis), université Aix-Marseille-III.
M. Duhamel (Olivier), université Paris-I.
M. Guibal (Michel), université Montpellier-I.
M. Bienvenu (Jean-Jacques), université Paris-II.
Article (sans numéro) JORFARTI000001185923
3e section
Histoire du droit et des institutions
M. Bart (Jean), université de Bourgogne.
Mlle Bordeaux (Michèle), université de Nantes.
M. Royer (Jean-Pierre), université Lille-II.
M. Rouland (Norbert), université Aix-Marseille-III.
Article (sans numéro) JORFARTI000002298355
4e section
Science politique
M. Avril (Pierre), université Paris-II.
M. Bidegaray (Christian), université de Nice.
M. Allies (Paul), université Montpellier-I.
M. Colin (Jean-Pierre), université de Reims.
Article (sans numéro) JORFARTI000001764960
5e section
Science économique générale
M. Aglieta (Michel), université Paris-X.
M. de Boissieu (Alain), université Paris-I.
M. Percebois (Jacques), université Montpellier-I.
M. Deleplace (Christian), université Paris-VIII.
M. Delorme (Robert), université Paris-XIII.
M. Morin (François), université Toulouse-I.
Article (sans numéro) JORFARTI000001958797
6e section
Sciences de gestion
M. Colasse (Bernard), université Paris-IX.
M. Helfer (Jean-Pierre), université Paris-I.
M. Mathis (Jean), université Paris-XIII.
M. Reix (Robert), université Montpellier-I.
M. Prat (Bernard), université Paris-IX.
M. Batteau (Pierre), université Aix-Marseille-III.
Article (sans numéro) JORFARTI000001764961
7e section
Sciences du langage linguistique
et phonétique générales
M. Encreve (Pierre), université Paris-VIII.
M. Fontanille (Jacques), université de Limoges.
M. Kleiber (Georges), université Strasbourg-II.
M. Slatka (Denis), université de Caen.
Article (sans numéro) JORFARTI000001897506
8e section
Langues et littératures anciennes
M. Gros (Pierre), université Aix-Marseille-I.
Mlle Keller (Madeleine), université Paris-X.
M. Sabbah (Guy), université Lyon-II.
Mme Boulmer (Monique), épouse Trede, université de Rouen.
Mme Genty (Claude-Agnès), épouse Rouveret, université Paris-X.
Mme Lalouz (Catherine), épouse Dobias, université de Bourgogne.
Article (sans numéro) JORFARTI000001377535
9e section
Langue et littérature françaises
M. Brunet (Etienne), université de Nice.
M. Citti (Pierre), université de Tours.
Mlle Didier (Béatrice), université Paris-VII.
M. Dubois (Claude, Gilbert), université Bordeaux-III.
Mme Rosenblum (Jacqueline), épouse Levy-Valensi, université d'Amiens.
M. Malandain (Pierre), université Lille-III.
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