Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 mars 1992 modifiant l'arrêté du 6 février 1990 portant composition de la commission no 1 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 avril 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 mars 1992
Publié le2 avril 1992
PublicationJORF n°79 du 2 avril 1992
AutoritéMINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER
NORMCCH9200170A
IdentifiantJORFTEXT000000175449
RéférenceArrêté du 20 mars 1992 modifiant l'arrêté du 6 février 1990 portant composition de la commission no 1 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse, JO du 2 avril 1992, NOR MCCH9200170ALégifrance →

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 20 mars 1992, l'arrêté du 6 février 1990 portant composition de la commission no 1 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse est modifié ainsi qu'il suit: >

Article (sans numéro) JORFARTI000002352524

<<Représentants des professionnels

<<Mme Herbin (Sophie), titulaire. <<Mme Haussaire (Micheline), titulaire. <<Mme Schwarz (Janine), suppléante. <<Mme Allegra (Claudine), suppléante.>>

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 6 février 1990 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000175449, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).