Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 février 1992 portant nomination des membres de la commission prévue à l'article 9 de l'arrêté du 30 mai 1984 fixant les modalités d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 avril 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le3 février 1992

Publié le5 avril 1992

PublicationJORF n°82 du 5 avril 1992

AutoritéMINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER

NOREQUU9200479A

IdentifiantJORFTEXT000000175884

Référence

Arrêté du 3 février 1992 portant nomination des membres de la commission    prévue à l'article 9 de l'arrêté du 30 mai 1984 fixant les modalités    d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture, JO du 5 avril 1992, NOR EQUU9200479A

Légifrance →

Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace,

Vu le décret no 84-263 du 9 avril 1984 relatif aux enseignements organisés dans les écoles d'architecture;

Vu l'arrêté du 30 mai 1984 relatif aux modalités d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture,

Article (sans numéro) JORFARTI000002152323

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000002150166

Art. 1er. - Sont nommées membres de la commission prévue à l'article 9 de l'arrêté du 30 mai 1984 susvisé les personnes ci-après désignées:

Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant,

président;

M. Allegret (Jacques), enseignant à l'école d'architecture de Paris-Villemin;

M. Pinson (Daniel), enseignant à l'école d'architecture de Nantes;

Mlle Schatz (Françoise), enseignante à l'école d'architecture de Nancy;

M. Dumontier (Jean-Paul), directeur de l'école d'architecture de Normandie; M. Metro (Alexandre), directeur de l'école d'architecture de Versailles;

M. Cailleau (Jean-Marc), directeur de l'école d'architecture de Nantes;

M. Khalid (Bessaih), étudiant à l'école d'architecture de Paris-Conflans;

M. Menvielle (Jean-Claude), étudiant à l'école d'architecture de Toulouse;

M. Richetti (Julien), étudiant à l'école d'architecture de Paris-Villemin.

Article (sans numéro) JORFARTI000001706458

Art. 2. - Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 février 1992.

Pour le ministre et par délégation: Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme, J. FREBAULT

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 mai 1984 · application