Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 3 août 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 août 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 août 1992
Publié le11 août 1992
PublicationJORF n°185 du 11 août 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMEND9203198A
IdentifiantJORFTEXT000000176770
RéférenceArrêtés du 3 août 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 11 août 1992, NOR MEND9203198ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 3 août 1992, sont nommés au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation: Par suite des démissions de M. Printanier (François) et de Mme Cercley (Léa) (S.N.I.-P.E.G.C.): Premier suppléant de M. Bentz: M. Brisset (Laurent) (S.E.-F.E.N.); Deuxième suppléante de M. Bentz: Mme Cercley (Léa) (S.E.-F.E.N.). Par suite des démissions de MM. Gracia (Emile), Criner (Bernard) et Faillat (Alain) (S.N.I.-P.E.G.C.): Titulaire: Mme Berail (Annie) (S.E.-F.E.N.); Premier suppléant: M. Criner (Bernard) (S.E.-F.E.N.); Deuxième suppléant: M. Biringer (Jacques) (S.E.-F.E.N.). Par suite des démissions de MM. Laxalt (Jean-Michel) et Despierre (Jean) et de Mme Lamy (Marie-Madeleine) (S.N.I.-P.E.G.C.): Titulaire: M. Fayard (Pierre) (S.E.-F.E.N.); Premier suppléant: M. Gracia (Emile) (S.E.-F.E.N.); Deuxième suppléant: M. Prevost (Yves) (S.E.-F.E.N.). Par suite des démissions de Mme Viciana (Lucette) et de M. Biringer (Jacques) (S.N.I.-P.E.G.C.): Premier suppléant de M. Trigon: M. Beltram (Raymond) (S.E.-F.E.N.); Deuxième suppléant de M. Trigon: M. Despierre (Jean) (S.E.-F.E.N.).

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000176770, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).