Journal officiel · Décret

ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 30 octobre 1992 portant promotion

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er novembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le30 octobre 1992
Publié le1er novembre 1992
PublicationJORF n°255 du 1 novembre 1992
AutoritéPrésidence de la République
NORDEFM9202041D
IdentifiantJORFTEXT000000178055
RéférenceORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 30 octobre 1992 portant promotion, JO du 1er novembre 1992, NOR DEFM9202041DLégifrance →

Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 30 octobre 1992, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 1er octobre 1992 portant que les présentes promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus au titre des contingents créés par l'article 1er du décret no 90-1104 du 6 décembre 1990, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après:

Article (sans numéro) JORFARTI000001382251

Au grade d'officier

Sans traitement

ARMEE DE TERRE

Haffner (Jean, Marie, Octave), chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 12 décembre 1952. Pauphilet (Bernard, Floris, Paul), colonel, artillerie. Chevalier du 10 octobre 1964.

Article (sans numéro) JORFARTI000001188714

ARMEE DE L'AIR

Lévi (André, Lazare, Isidore), capitaine. Chevalier du 13 novembre 1954. Zermati (Jacques, Marcel), capitaine. Chevalier du 13 novembre 1954.

Article (sans numéro) JORFARTI000001188715

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Aboulker (Joseph, Georges), médecin lieutenant. Chevalier du 26 avril 1945.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000178055, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).