Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 janvier 1994 portant nomination à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 février 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 janvier 1994
Publié le22 février 1994
PublicationJORF n°44 du 22 février 1994
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9470008A
IdentifiantJORFTEXT000000180406
RéférenceArrêté du 13 janvier 1994 portant nomination à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives, JO du 22 février 1994, NOR MJSK9470008ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001582878

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 13 janvier 1994:

Est désigné au titre de directeur technique national, conformément au paragraphe e du 1 de l'article 3 du décret no 93-1035 du 31 août 1993:

M. Madoré (Hervé), titulaire; M. Juillard (François), suppléant.

Est désigné au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français, conformément au paragraphe a du 2 du décret précité:

M. Leclercq (André).

Sont désignés au titre de personnalités qualifiées, conformément au paragraphe b du 2 de l'article 3 du décret précité:

M. Desvismes (Jacques), titulaire; M. Bernussou (Jean), suppléant;

M. Chevalier (Bernard), titulaire; M. Rougé (Jean-Luc), suppléant;

M. Piquemal (François), titulaire; M. Gastaldello (Lucien), suppléant;

M. Montagnon (Jean-Pierre), titulaire; M. Lafitte (Jean-Etienne), suppléant; M. Leblanc (Michel), titulaire; M. Auneau (Gérard), suppléant.

Est désigné au titre de personnalité qualifiée, conformément au paragraphe 3 de l'article 4 du décret précité:

M. Leblanc (Michel).

Sont désignés au titre de personnalités qualifiées, conformément au paragraphe 4 de l'article 4 du décret précité:

M. Chevalier (Bernard);

M. Piquemal (François).

Sont désignés au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité:

M. Boulogne (Georges), titulaire; M. Monschau (Jean-Luc), suppléant;

M. Chalvin (Paul), titulaire; M. Molinier (Claude), suppléant;

M. Brossard (Philippe), titulaire; M. Ménégoz (Pierre-Paul), suppléant;

M. Petex (Francis), titulaire; M. Riche (Pierre), suppléant;

M. Cattanéo (François), titulaire; M. Chevalier (Michel), suppléant;

M. Levannier (Luc), titulaire; M. Renelleau (Louis), suppléant.

Sont désignés au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité:

M. Boulogne (Georges);

M. Chalvin (Paul);

M. Brossard (Philippe).

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000180406, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).