Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 juillet 1983 modifiant l'arrété du 26 juin 1882 portant nomination à la Commission nationale des études de biologie médicale

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 septembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 juillet 1983
Publié le8 septembre 1993
PublicationJORF n°208 du 8 septembre 1993
NORSANP9302140A
IdentifiantJORFTEXT000000181199
RéférenceArrêté du 12 juillet 1983 modifiant l'arrété du 26 juin 1882 portant nomination à la Commission nationale des études de biologie médicale, JO du 8 septembre 1993, NOR SANP9302140ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001579941

Par arrêté du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche et du ministre délégué à la santé en date du 12 juillet 1993, l’arrêté du 25 juin 1992 portant nomination à la Commission nationale des études de biologie médicale est modifié ainsi qu’il suit :

« M. Lecointe (Didier), interne, est nommé sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d’internes en pharmacie, en remplacement de M. Simon, et Mme Celse-L’Hoste (Claire), interne, est nommée sur proposition de l’intersyndicat national des internes des hôpitaux, en remplacement de M. Rabaud. »

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000181199, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).