Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 septembre 1994 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er octobre 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 septembre 1994
Publié le1er octobre 1994
PublicationJORF n°228 du 1 octobre 1994
NORRESB9401406A
IdentifiantJORFTEXT000000185199
RéférenceArrêté du 26 septembre 1994 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique, JO du 1er octobre 1994, NOR RESB9401406ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001393644

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 26 septembre 1994, M. Guillaume (Pierre), professeur à l'université Bordeaux-III, est nommé membre de la section 33 << Formation du monde moderne >>, du Comité national de la recherche scientifique, au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique, en remplacement de M. Haupt (Heintz, Gerhard), démissionnaire.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000185199, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).