Arrêté du 26 septembre 1994 portant révision des titres homologués

Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle,

Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8;

Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, et notamment son article 8, alinéa final;

Vu le décret no 92-391 du 15 avril 1992 relatif aux attributions du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle;

Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation;

Vu la liste arrêtée par la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique;

Vu l'arrêté du 6 mai 1993 et l'arrêté du 18 juin 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique;

Vu l'arrêté du 29 juillet 1993 portant révision des titres homologués, complété par l'arrêté du 17 novembre 1993;

Vu l'arrêté du 6 décembre 1993 portant révision des titres homologués;

Vu l'arrêté du 27 juin 1994 portant révision des titres homologués,