Arrêté du 7 février 1995 relatif à l'organisation de la direction de l'administration et des ressources humaines

Article (sans numéro) JORFARTI000002372689

Art. 1er. - Le directeur de l'administration et des ressources humaines est assisté d'un adjoint qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement. Il peut en outre disposer de chargés de mission.

Article (sans numéro) JORFARTI000001395365

Art. 2. - La sous-direction du personnel militaire comprend:

- le bureau des affaires réglementaires;

- le bureau de la gestion des corps militaires de l'armement;

- le bureau des mesures individuelles;

- le bureau du personnel militaire des armées.

Article (sans numéro) JORFARTI000002166618

Art. 3. - La sous-direction du personnel civil comprend:

- le bureau du personnel fonctionnaire;

- le bureau du personnel contractuel;

- le bureau du personnel ouvrier et des relations sociales;

- le bureau des affaires communes;

- le bureau de la gestion du personnel détaché et hors cadre.

Article (sans numéro) JORFARTI000001011470

Art. 4. - La sous-direction de l'emploi et de la formation comprend:

- le bureau des effectifs;

- le bureau de la gestion de l'emploi du personnel de niveau 1;

- le bureau de la gestion de l'emploi du personnel de niveaux 2 et 3;

- le bureau des techniques en ressources humaines;

- le bureau de la politique de la formation;

- le bureau de la gestion des organismes de formation.

Article (sans numéro) JORFARTI000001781996

Art. 5. - La sous-direction de l'administration générale comprend:

- le bureau des affaires financières;

- le bureau des affaires juridiques;

- le bureau de l'action sociale;

- le bureau de la prévention et de l'amélioration des situations de travail; - le bureau de l'interprétariat;

- le bureau de la réglementation et des systèmes d'information;

- le bureau de l'informatique générale.

Article (sans numéro) JORFARTI000001395366

Art. 6. - Le directeur de l'administration et des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.