Arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation de la direction des ressources humaines

Article (sans numéro) JORFARTI000002389400

Art. 1er. - Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Article (sans numéro) JORFARTI000001607475

Art. 2. - La sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement comprend :

- le bureau de la gestion des emplois et des compétences ;

- le bureau de la gestion des carrières ;

- le bureau de la gestion du recrutement ;

- le bureau du personnel militaire des armées.

Article (sans numéro) JORFARTI000001729098

Art. 3. - La sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier comprend :

- le bureau de la gestion des emplois et des compétences ;

- le bureau de la gestion des carrières ;

- le bureau de la gestion du recrutement ;

- le bureau des effectifs.

Article (sans numéro) JORFARTI000002389401

Art. 4. - La sous-direction de la formation comprend :

- le bureau de la politique de la formation ;

- le bureau de la gestion des organismes de formation ;

- le bureau de la tutelle des écoles d'ingénieurs.

Article (sans numéro) JORFARTI000001218432

Art. 5. - La sous-direction des affaires générales et sociales comprend :

- le bureau du personnel civil ;

- le bureau du personnel militaire ;

- le bureau de la politique des rémunérations ;

- le bureau des affaires financières ;

- le bureau des affaires sociales ;

- le bureau de la prévention et de l'amélioration des situations de travail.

Article (sans numéro) JORFARTI000001607476

Art. 6. - La direction des ressources humaines a autorité sur les organismes extérieurs suivants :

- le centre d'enseignement et de formation d'Arcueil ;

- les centres de formation de Bourges, de Latresne et de Villebon ;

- le centre interarmées de formation de Rochefort ;

- les écoles de formation technique de Brest, de Cherbourg, de Lorient et de Toulon ;

- les écoles techniques normales de l'armement de Bourges, de Brest et de Paris.

Article (sans numéro) JORFARTI000001798827

Art. 7. - L'arrêté du 7 février 1995 relatif à l'organisation de la direction de l'administration et des ressources humaines est abrogé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001798828

Art. 8. - Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.