Arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines

Article (sans numéro) JORFARTI000002422882

Art. 1er. - Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Article (sans numéro) JORFARTI000002024200

Art. 2. - La sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement comprend :

1. Le bureau de la gestion des emplois et des compétences ;

2. Le bureau des officiers des corps de l'armement et des fonctionnaires ;

3. Le bureau des personnels contractuels ;

4. Le bureau du personnel militaire des armées.

Article (sans numéro) JORFARTI000001059821

Art. 3. - La sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier comprend :

1. Le bureau de la gestion des emplois et des compétences ;

2. Le bureau de la gestion des carrières ;

3. Le bureau de la gestion du recrutement ;

4. Le bureau des effectifs.

Article (sans numéro) JORFARTI000001254221

Art. 4. - La sous-direction de la formation comprend :

1. Le bureau de la politique de la formation ;

2. Le bureau de la gestion des organismes de formation ;

3. Le bureau de la tutelle des écoles d'ingénieurs.

Article (sans numéro) JORFARTI000002422988

Art. 5. - La sous-direction des affaires générales et sociales comprend :

1. Le bureau du personnel civil ;

2. Le bureau du personnel militaire ;

3. Le bureau de la politique des rémunérations ;

4. Le bureau des affaires financières ;

5. Le bureau des affaires sociales ;

6. Le bureau de la prévention et de l'amélioration des situations de travail.

Article (sans numéro) JORFARTI000001710581

Art. 6. - La sous-direction de gestion du personnel comprend :

1. Le bureau de la gestion des cadres de niveau I ;

2. Le bureau de la gestion des cadres et du personnel de niveaux II et III ;

3. Le bureau de la gestion des actions de formation ;

4. Le bureau de la chancellerie, de la mobilité et des effectifs du personnel militaire des armées.

Article (sans numéro) JORFARTI000001254222

Art. 7. - La direction des ressources humaines a autorité sur les organismes extérieurs suivants :

1. Le centre d'enseignement et de formation d'Ile-de-France qui comprend l'école technique normale de Paris ;

2. Le centre de formation de Bourges qui comprend l'école de formation technique et l'école technique normale de Bourges ;

3. Le centre de formation de Brest qui comprend l'école de formation technique et l'école technique normale de Brest ;

4. Les centres de formation de Cherbourg, Latresne, Lorient et Toulon qui comprennent les écoles de formation technique correspondantes.

Article (sans numéro) JORFARTI000001059822

Art. 8. - L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation de la direction des ressources humaines est abrogé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001640680

Art. 9. - Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.