Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 mars 1995 portant nomination au Comité national de la recherche scientifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 avril 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 mars 1995
Publié le7 avril 1995
PublicationJORF n°83 du 7 avril 1995
NORRESR9500462A
IdentifiantJORFTEXT000000188370
RéférenceArrêté du 29 mars 1995 portant nomination au Comité national de la recherche scientifique, JO du 7 avril 1995, NOR RESR9500462ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001975436

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 29 mars 1995, est nommé membre du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991:

Section 22

Thérapeutique et médicaments: concepts et moyens

M. Nahon (Jean-Louis), directeur de recherche, institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire de Sophia-Antipolis, en remplacement de M. Stoclet (Jean-Claude).

Textes cités liens · DILA1

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