Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 février 1996 portant nomination au conseil d'administration du palais de la Découverte

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 février 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 février 1996
Publié le11 février 1996
PublicationJORF n°36 du 11 février 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENT9502745A
IdentifiantJORFTEXT000000191052
RéférenceArrêté du 9 février 1996 portant nomination au conseil d'administration du palais de la Découverte, JO du 11 février 1996, NOR MENT9502745ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001784293

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 février 1996, M. Varloot (Denis), conseiller du président de France Télécom, est nommé président du conseil d'administration du palais de la Découverte, en application de l'article 8 du décret no 90-99 du 25 janvier 1990 portant organisation du palais de la Découverte.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000191052, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).