Article (sans numéro) JORFARTI000001403849
Art. 1er. - Est désigné pour l'année 1996 comme président du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome : M. Alechinsky (Pierre).
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 12 janvier 1996 portant désignation du président et des membres du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1996
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 janvier 1996. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le12 janvier 1996
Publié le24 janvier 1996
PublicationJORF n°20 du 24 janvier 1996
AutoritéMINISTERE DE LA CULTURE
NORMCCI9600030A
IdentifiantJORFTEXT000000191476
Le ministre de la culture,
Vu le décret no 71-1140 du 21 décembre 1971 modifié portant application du décret du 1er octobre 1926 conférant la personnalité civile et l'autonomie financière de l'Académie de France à Rome ;
Vu le décret no 86-233 du 18 février 1986 fixant les conditions d'admission de l'Académie de France à Rome,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001017493
Art. 2. - Sont désignés pour l'année 1996 comme membres du jury, dans les conditions prévues à l'article 6 du décret du 18 février 1986 modifié susvisé :
M. Angremy (Jean-Pierre), directeur de l'Académie de France à Rome,
vice-président ;
M. le président du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome ; Mme Akerman (Chantal) ;
M. de Loisy (Jean) ;
M. Samuel (Claude).
Article (sans numéro) JORFARTI000002179069
Art. 3. - Le délégué aux arts plastiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 janvier 1996.
Pour le ministre et par délégation :
Le délégué aux arts plastiques, A. PACQUEMENT
Textes cités liens · DILA1
Décret n° 86-233 du 18 février 1986 · application