Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 juin 1996 portant nomination au Conseil national du tourisme

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 juillet 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 juin 1996
Publié le2 juillet 1996
PublicationJORF n°152 du 2 juillet 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
NOREQUZ9600731A
IdentifiantJORFTEXT000000192254
RéférenceArrêté du 17 juin 1996 portant nomination au Conseil national du tourisme, JO du 2 juillet 1996, NOR EQUZ9600731ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002117576

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 17 juin 1996, en application des articles 7, 8 et 11 du décret no 86-201 du 11 février 1986 modifié, sont nommés auprès des présidents de section du Conseil national du tourisme les délégués suivants : M. Balderacchi (César), président du Syndicat national des agents de voyages pour la section des Questions européennes et internationales ;

M. Chaussebourg (Fernand), président d'honneur de la Fédération nationale des comités départementaux du tourisme pour la section de l'Organisation territoriale du tourisme ;

M. Malliet (Henri), président de la Confédération française des hôteliers,

restaurateurs, cafetiers, discothèques pour la section des affaires sociales ;

M. Ravanel (Jean), président de l'Union nationale des associations de tourisme et de plein air pour la section de l'Aménagement touristique ;

M. Tassin (Jean-François), directeur de la politique commerciale au Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises pour la section des Questions économiques.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000192254, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).