Article (sans numéro) JORFARTI000001171739
Art. 1er. - Les emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires sont classés ainsi qu'il suit :
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 30 juillet 1998 portant classement des emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 août 1998. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le30 juillet 1998
Publié le7 août 1998
PublicationJORF n°181 du 7 août 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENF9801671A
IdentifiantJORFTEXT000000194720
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation et le secrétaire d'Etat au budget,
Vu le décret no 92-668 du 13 juillet 1992 portant dispositions statutaires applicables à l'emploi de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires, modifié par le décret no 98-394 du 20 mai 1998,
Arrêtent :
Article (sans numéro) JORFARTI000001944366
Premier groupe
Aix-Marseille, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Paris, Rennes, Strasbourg, Toulouse et Versailles.
Article (sans numéro) JORFARTI000002301467
Deuxième groupe
Amiens, Antilles-Guyane, Besançon, Caen, Clermont-Ferrand, Corse, Créteil, Dijon, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Réunion et Rouen.
Article (sans numéro) JORFARTI000001944474
Art. 2. - L'arrêté du 2 septembre 1992 portant classement des emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires est abrogé.
Article (sans numéro) JORFARTI000001750102
Art. 3. - Le présent arrêté, qui prend effet au 1er août 1996, sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 juillet 1998.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Claude Allègre Le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, Emile Zuccarelli Le secrétaire d'Etat au budget, Christian Sautter
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 2 septembre 1992 · abroge
Décret n°98-676 du 30 juillet 1998 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge