Article (sans numéro) JORFARTI000001603483
Art. 1er. - Les articles 2 et 3 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes :
<< Art. 2. - Les races de l'espèce chevaline reconnues en France sont :
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 30 juillet 1996 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 août 1996. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le30 juillet 1996
Publié le9 août 1996
PublicationJORF n°185 du 9 août 1996
AutoritéMINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE LA PECHE ET DE L'ALIMENTATION
NORAGRH9601658A
IdentifiantJORFTEXT000000195424
Le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation,
Vu la loi no 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, complétée par la loi no 72-1030 du 15 novembre 1972 ;
Vu le décret no 76-351 du 15 avril 1976 rendant applicables aux équidés les articles 2, 3, 7, 10-1, 10-2, 10-3 et 16 de la loi no 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage, complétée par la loi no 72-1030 du 15 novembre 1972 ;
Vu le décret no 76-352 du 15 avril 1976 fixant les modalités d'application aux équidés de la loi du 28 décembre 1966 sur l'élevage ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 1976 modifié relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001603484
<< 1. Races de chevaux de sang
<< Arabe.
<< Pur-sang.
<< Anglo-arabe.
<< Trotteur français.
<< Cheval de selle français.
<< Camargue.
<< Cheval de Castillon.
Article (sans numéro) JORFARTI000002182281
<< Races étrangères de chevaux de selle
<< Barbe.
<< Lipizzan.
<< Trakehner.
<< Lusitanien.
<< Shagya.
<< Quarter Horse.
Article (sans numéro) JORFARTI000001405445
<< 2. Races de chevaux de trait
<< Ardennais.
<< Trait du Nord.
<< Auxois.
<< Boulonnais.
<< Breton.
<< Cob normand.
<< Comtois.
<< Percheron.
<< Poitevin (race mulassière).
Article (sans numéro) JORFARTI000001988641
<< 3. Races de poneys
<< Connemara.
<< Dartmoor.
<< Fjord de Norvège.
<< Français de selle.
<< Haflinger.
<< Highland.
<< Islandais.
<< Landais.
<< De Merens.
<< New Forest.
<< Pottok.
<< Shetland.
<< Welsh.
<< Art. 3. - Les races de l'espèce asine reconnues en France sont :
<< Ane du Poitou.
<< Ane Grand noir du Berry.
<< Ane de Provence. >>
Article (sans numéro) JORFARTI000001150812
Art. 2. - Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 juillet 1996.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation, F. Clos
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 23 juillet 1976 · modifie
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Arrêté · abroge