Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 janvier 1997. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 janvier 1997 : En application de l'article 8 de l'arrêté du 16 janvier 1991, sont nommés membres titulaires du Comité des travaux historiques et scientifiques au titre des sections désignées ci-après :
Section d'histoire moderne et contemporaine
M. Desplat (Christian), M. Hamon (Maurice).
Section de préhistoire et de protohistoire
M. Daugas (Jean-Pierre), Mme Delpech (Françoise), Mme Louboutin (Catherine).
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
M. Aubin (Gérard), Mme Mayet (Françoise), Mme Meyer-Rodrigues (Nicole).
Section de géographie physique et humaine
M. Dorel (Gérard), M. Palsky (Gilles).
Section des sciences
M. Fack (Thierry), M. Sastre (Claude). En application de l'article 13 de l'arrêté du 16 janvier 1991, sont renouvelés dans les fonctions de membres correspondants au titre de la section désignée ci-après :
Section d'histoire des sciences et des techniques
M. Broc (Numa), M. Cassinet (Jean), M. Cazenobe (Jean), M. Homet (Jean-Marie), M. Pigeaud (Jackie). En application de l'article 15 de l'arrêté du 16 janvier 1991, la composition du bureau des sections et de la commission désignées ci-après est fixée comme suit :
Section d'histoire médiévale et de philologie
M. Bautier (Robert-Henri), président ; M. Lecoy (Félix), vice-président ; M. Guyotjeannin (Olivier), secrétaire.
Section de préhistoire et de protohistoire
M. Vandermeersch (Bernard), président ; M. Bonifay (Eugène) et M. Mordant (Claude), vice-présidents ; M. Hesse (Albert) et M. Desbrosse (René), secrétaires.
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
M. Pressouyre (Léon), président ; M. Baratte (François) et Mme Dumas (Françoise), vice-présidents ; M. Gaborit (Jean-René), secrétaire.
Section de géographie physique et humaine
Mme Pelletier (Monique), président ; M. Regrain (Raymond) et M. Verger (Fernand), vice-présidents ; M. Carré (Jean) et M. Lejeune (Dominique), secrétaires.
Commission d'histoire de la Révolution française
M. Bart (Jean), président ; Mme Cubells (Monique), vice-président ; Mme Peyrard (Christine), secrétaire. En application de l'article 27 de l'arrêté du 16 janvier 1991, le lieu du Congrès national des sociétés savantes de 1997 est fixé à Paris. Sont nommés membres du comité local d'organisation de ce congrès : M. Laissus (Yves), président ; Mme Bercé (Françoise) et M. Guyotjeannin (Olivier), vice-présidents ; M. Delmas (Bruno), secrétaire ; Mme François (Martine) et M. Jacquart (Jean), trésoriers.