Article (sans numéro) JORFARTI000002189784
Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 28 mai 1997, sont nommés membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique, pour une durée de trois ans à compter de la parution du présent arrêté :
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé :
M. Komajda (Michel), titulaire ;
M. Piette (Jean-Charles), suppléant ;
M m e Develay (Aude), titulaire ;
M m e Schaetzel (Françoise), suppléant ;
M m e Garabedian (Michèle), titulaire ;
M. Lenoir (Gilbert), suppléant ;
M. Even (Philippe), titulaire ;
M. Camelot (Gabriel), suppléant ;
M m e Gruson (Anne), titulaire ;
M. Rodde (Didier), suppléant ;
M. Souffir (William), titulaire ;
M. Bougaud (André), suppléant ;
M. Stevenin (Philippe), titulaire ;
M. Berthelot-Lebrun (Edouard), suppléant ;
M. Verney (François), titulaire ;
M m e Lhez (Pierette), suppléant ;
M. Valleron (Alain, Jacques), titulaire ;
M. Viens (Gérard), suppléant ;
M m e Grente (Rolande), titulaire ;
M m e Bastide (Hélène), suppléant ;
M. Garabedjan (Erea Noël), titulaire ;
M. Gobert (Jean-Gérard), suppléant ;
M. Marescaux (Jacques), titulaire ;
M. Loirat (Philippe), suppléant ;
M. Amiel (Michel), titulaire ;
M. Didier (Jean-Pierre), suppléant ;
M. Cogneau (Joël), titulaire ;
M. Menu (Gilles), suppléant ;
M. Mallard (Georges), titulaire ;
M. Vibert (Jean-François), suppléant ;
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 susvisé :
M. Kasbarian (Michel), titulaire ;
M. Canarelli (Jean-Pierre), suppléant ;
M. Lambert (Pierre), titulaire ;
M. Ducreux (Jean-Claude), suppléant ;
M. Pascal (Jean Charles), titulaire ;
M. Jacques (Daniel), suppléant ;
M. Bognel (Jean-Claude), titulaire ;
M. Priollet (Pascal), suppléant ;
M. Larue-Charlus (Serge), titulaire ;
M. Courtin (Philippe), suppléant ;
M. Papazian (Arsène), titulaire ;
M. Lange (Jacques), suppléant ;
M. Rolland (Louis), titulaire ;
M. Fontarensky (Serge), suppléant ;
M. Morice (Yvonnick), titulaire ;
M. Clemmer (Annick), suppléant ;
M m e Albin-Cailly (Evelyne), titulaire ;
M m e Chastagnol (Nadine), suppléant ;
M. Degos (Claude), titulaire ;
M m e Bugeon (Catherine), suppléant ;
M. Collombel (Christian), titulaire ;
M m e Guigaz (Mireille), suppléant ;
M. Claveranne (Jean-Pierre), titulaire ;
M. Steudler (François), suppléant ;
M m e Heideman (Elma), titulaire ;
M. Heilsfrik (John), suppléant ;
M. Shaw (Charles), titulaire ;
M m e Srivens (Elie), suppléant.