Article (sans numéro) JORFARTI000001172866
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 8 juillet 1998, sont nommés :
En qualité de personnalités qualifiées, membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé :
1o Mme Huchet (Jacqueline), titulaire ;
Mme Saux (Marie-Claude), suppléante ;
2o M. Goaer (Jean-Claude), titulaire ;
M. Carlet (Jean), suppléant ;
3o M. de Saint-Phalle (Guillaume), titulaire ;
M. Lachaussee (Henri), suppléant.
En qualité de personnalités qualifiées, membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé :
1o M. Lancry (Pierre-Jean), titulaire ;
Mme Rochaix (Lise) suppléante ;
2o Mme Boy-Lefevre (Marie-Laure), titulaire ;
M. Bois (Dominique), suppléant ;
3o M. Gay (Bernard), titulaire ;
M. Souweine (Gilbert), suppléant.
M. Maria (Bernard) est nommé, en tant que personnalité qualifiée, membre suppléant de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé, en remplacement de M. Loirat (Philippe), nommé président de ce conseil.
M. Dureuil (Bertrand) est nommé, en tant que personnalité qualifiée, membre titulaire de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé, en remplacement de M. Garabedjan (Erea, Noël), démissionnaire.
Conformément aux dispositions de l'article R. 791-2-11 du code de la santé publique et de l'article 2 du décret no 98-225 du 27 mars 1998 modifiant la composition du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé, le mandat des membres nommés par le présent arrêté prendra fin à échéance du mandat des membres nommés par arrêté du 28 mai 1997 portant nomination audit conseil.