Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 septembre 1997 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 septembre 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 septembre 1997
Publié le26 septembre 1997
PublicationJORF n°224 du 26 septembre 1997
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENH9702671A
IdentifiantJORFTEXT000000201606
RéférenceArrêté du 18 septembre 1997 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique, JO du 26 septembre 1997, NOR MENH9702671ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001999505

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 18 septembre 1997, sont nommés membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 :

Section 10 Energie. - Mécanique des milieux fluides

et réactifs. - Génie des procédés

M. Sylvestre (Jean-Claude), en remplacement de M. Karadimas (Georges).

Article (sans numéro) JORFARTI000002119985

Section 26 Fonctions du vivant et régulation

M. Levy (Bernard), en remplacement de M. Blanchard (Jean-Charles).

Article (sans numéro) JORFARTI000001032205

Section 28 Biologie du développement

et de la reproduction

M. Fontes (Michel), en remplacement de M. Lepesant (Jean-Antoine).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000201606, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).