Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 octobre 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 octobre 1997
Publié le10 octobre 1997
PublicationJORF n°236 du 10 octobre 1997
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
NORMAEC9710073A
IdentifiantJORFTEXT000000202766
RéférenceArrêté du 2 octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 10 octobre 1997, NOR MAEC9710073ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001225770

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la coopération en date du 2 octobre 1997 : Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité de représentant du secrétaire d'Etat à la coopération, au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :

a) Membres titulaires :

M. Bobillo (Pierre), directeur de l'administration générale ;

M. Vernet (Hubert), sous-directeur de l'enseignement de la culture et de la recherche ;

M. Raison (Jacques), chargé de mission auprès du sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique, inspecteur d'académie. b) Membres suppléants :

M. Thiant (Jean-Bernard), directeur adjoint de l'administration générale ;

M. Janet (Marc), sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique ;

M. Hallade (Luc), chef du bureau du budget.

L'arrêté du 27 octobre 1995 portant nomination des représentants du ministre chargé de la coopération au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger est abrogé.

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000202766, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).