Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 décembre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 décembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 décembre 1998
Publié le9 décembre 1998
PublicationJORF n°285 du 9 décembre 1998
NORMAEC9800130A
IdentifiantJORFTEXT000000757103
RéférenceArrêté du 2 décembre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 9 décembre 1998, NOR MAEC9800130ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001515763

Par arrêté du ministre délégué à la coopération et à la francophonie en date du 2 décembre 1998, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité de représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :

a) Membres titulaires :

M. Bobillo (Pierre), directeur de l'administration générale ;

M. Vernet (Hubert), sous-directeur de l'enseignement de la culture et de la recherche ;

M. Raison (Jacques), chargé de mission auprès du sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique, inspecteur d'académie ;

b) Membres suppléants :

M. Thiant (Marc), directeur adjoint de l'administration générale ;

M. Janet (Marc), sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique ;

M. Hallade (Luc), chef du bureau du budget.

L'arrêté du 2 octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger est abrogé.

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000757103, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).