Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 décembre 1998 portant nomination au conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 décembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 décembre 1998
Publié le24 décembre 1998
PublicationJORF n°298 du 24 décembre 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
NORMESP9824007A
IdentifiantJORFTEXT000000208576
RéférenceArrêté du 16 décembre 1998 portant nomination au conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes, JO du 24 décembre 1998, NOR MESP9824007ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002099415

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 16 décembre 1998, l'arrêté du 6 janvier 1997 portant nomination au conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes est complété ainsi qu'il suit :

5o En qualité de représentants des étudiants sages-femmes, sur

proposition de l'Association nationale des étudiants sages-femmes

Membre titulaires

Mlle Schwartz (Juliette).

Mlle Travassac (Nelly).

Membres suppléants

Mlle Ekodo (Vanessa).

Mlle Mayaud (Catherine).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000208576, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).