Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 janvier 1997 portant nomination au conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 janvier 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 janvier 1997
Publié le29 janvier 1997
PublicationJORF n°24 du 29 janvier 1997
AutoritéMINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES
NORTASP9720154A
IdentifiantJORFTEXT000000745998
RéférenceArrêté du 6 janvier 1997 portant nomination au conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes, JO du 29 janvier 1997, NOR TASP9720154ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001411342

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 6 janvier 1997, sont nommés membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes pour une durée de trois ans au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du 4 novembre 1985 relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes : 1o En qualité de représentants du personnel enseignant et de direction sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes Membres titulaires

MM. les professeurs Mares (Pierre), Cabrol (Dominique), Schweitzer (Michel), Leng (Jean-Joël), Pontonnier (Georges), Milliez (Jacques).

Article (sans numéro) JORFARTI000002389324

Membres suppléants

MM. les professeurs Boulanger (Jean-Charles), Nisand (Israël), Thoulon (Jean-Marie), Grosieux (Pierre), Laffrague (François), Gamerre (Marc).

Article (sans numéro) JORFARTI000001603948

2o En qualité de représentants du personnel de direction

et d'encadrement des écoles

a) Sur proposition de l'Association nationale des directrices et monitrices des écoles et des écoles cadres de sages-femmes :

Article (sans numéro) JORFARTI000002309856

Membres titulaires

Mmes Baillergeant-Chauvreau (Francine), Ferrant (Danielle), Bachelier (Dominique), Ladet-Miallet (Michèle), Mothe (Evelyne).

Article (sans numéro) JORFARTI000001219127

Membres suppléants

Mmes Maratray (Françoise), Durney (Noëlle), Poutas-Hicter (Martine), Mottin (Marthe), Portolano (Claudine). b) Sur proposition de l'Association nationale d'enseignement et de recherche pédagogique pour la formation des étudiants sages-femmes :

Article (sans numéro) JORFARTI000002185846

Membre titulaire

Mme Roux (Christiane).

Article (sans numéro) JORFARTI000002389325

Membre suppléant

Mme Cotton (Sandrine).

Article (sans numéro) JORFARTI000001991725

3o En qualité de membres appartenant à la profession

a) Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes :

Article (sans numéro) JORFARTI000002185847

Membre titulaire

Mme Rigal (Christiane).

Article (sans numéro) JORFARTI000001024333

Membre suppléant

Mme Keller (Marie-José). b) Sur proposition de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes :

Article (sans numéro) JORFARTI000001024334

Membre titulaire

Mme Fernandez (Marie-Claude).

Article (sans numéro) JORFARTI000001024335

Membre suppléant

Mme Dauphin (Francine). c) Sur proposition de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes :

Article (sans numéro) JORFARTI000002483266

Membre titulaire

Mme Cottu (Anne).

Article (sans numéro) JORFARTI000002185848

Membre suppléant

Mme Tibermont-Hachette (Béatrice). d) Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes surveillantes-chefs, chefs d'unité et coordonnatrices :

Article (sans numéro) JORFARTI000002389326

Membre titulaire

Mme Delayen (Annie).

Article (sans numéro) JORFARTI000002310877

Membre suppléant

Mme Mascart (Michèle).

Article (sans numéro) JORFARTI000001798562

4o En qualité de membres relevant des administrations

intéressées à la formation des sages-femmes

a) Sur proposition du ministre chargé des universités :

Article (sans numéro) JORFARTI000001730393

Membre titulaire

M. le professeur Relier (Jean-Pierre).

Article (sans numéro) JORFARTI000001147265

Membre suppléant

M. le professeur Le Marec (Bernard). b) Sur proposition de la Fédération hospitalière de France :

Article (sans numéro) JORFARTI000001411343

Membre titulaire

M. Decour (Gérard).

Article (sans numéro) JORFARTI000002185849

Membre suppléant

M. Le Camus (Jean). c) Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du 4 novembre 1985 relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes :

Article (sans numéro) JORFARTI000002185850

Membre titulaire

Mme le docteur Dumont (Chantale).

Article (sans numéro) JORFARTI000002389327

Membre suppléant

M. le docteur Csaszar-Goutchkoff (Michel).

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