La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 9 janvier 1996, du 17 décembre 1996, du 19 janvier 1998 et du 19 mars 1999 ; Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de février 1999),
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001625441
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 17/04/1999 page 5701 à 5704
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Article (sans numéro) JORFARTI000001431516
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 17/04/1999 page 5701 à 5704
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Article (sans numéro) JORFARTI000002409291
Art. 3. - L'arrêté du 17 décembre 1996 susvisé (publié au Journal officiel du 14 janvier 1997) est modifié comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 17/04/1999 page 5701 à 5704
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Article (sans numéro) JORFARTI000002409292
Art. 4. - L'arrêté du 19 janvier 1998 susvisé (publié au Journal officiel du 4 février 1998) est modifié comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 17/04/1999 page 5701 à 5704
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Article (sans numéro) JORFARTI000002485843
Art. 5. - L'arrêté du 9 janvier 1996 susvisé est modifié comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 17/04/1999 page 5701 à 5704
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Article (sans numéro) JORFARTI000001625442
Art. 6. - L'article 3 de l'arrêté du 19 mars 1999 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 17/04/1999 page 5701 à 5704
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Lire :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 17/04/1999 page 5701 à 5704
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Article (sans numéro) JORFARTI000001042428
Art. 7. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 17/04/1999 page 5701 à 5704
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Article (sans numéro) JORFARTI000002208824
Art. 8. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 avril 1999.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet, D. Marcel
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