Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 juin 1980 HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 août 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le17 juin 1980

Publié le21 août 1980

PublicationJORF du 21 août 1980, numéro complémentaire

IdentifiantJORFTEXT000000832738

RéférenceArrêté du 17 juin 1980 HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE, JO du 21 août 1980Légifrance →

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