La secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 10 mars 1997, du 20 novembre 1998 et du 3 février 1999 ; Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de septembre 1999),
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000002411925
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 268 du 19/11/1999 page 17176 à 17180
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Article (sans numéro) JORFARTI000001246654
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 268 du 19/11/1999 page 17176 à 17180
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Article (sans numéro) JORFARTI000001050913
Art. 3. - L'arrêté du 10 mars 1997 susvisé est modifié comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 268 du 19/11/1999 page 17176 à 17180
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Article (sans numéro) JORFARTI000002411926
Art. 4. - L'arrêté du 20 janvier 1998, modifié par l'arrêté du 23 juin 1998, est complété comme suit (homologation jusqu'au 4 février 2001) :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 268 du 19/11/1999 page 17176 à 17180
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Article (sans numéro) JORFARTI000002214777
Art. 5. - L'arrêté du 3 février 1999 (paru au Journal officiel du 12 février 1999) susvisé est modifié comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 268 du 19/11/1999 page 17176 à 17180
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Article (sans numéro) JORFARTI000001050914
Art. 6. - Il est mis fin, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 268 du 19/11/1999 page 17176 à 17180
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Article (sans numéro) JORFARTI000002214778
Art. 7. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 novembre 1999.
Nicole Péry
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