La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 20 janvier 1998 et du 14 octobre 1998 ; Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de décembre 1998),
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001624383
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 36 du 12/02/1999 page 2244 à 2246
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Article (sans numéro) JORFARTI000002205086
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 36 du 12/02/1999 page 2244 à 2246
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Article (sans numéro) JORFARTI000002406531
Art. 3. - L'arrêté du 20 janvier 1998 susvisé est modifié comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 36 du 12/02/1999 page 2244 à 2246
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Article (sans numéro) JORFARTI000001810432
Art. 4. - L'article 2 de l'arrêté du 14 octobre 1998 susvisé est modifé comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 36 du 12/02/1999 page 2244 à 2246
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Article (sans numéro) JORFARTI000001624384
Art. 5. - Il est mis fin, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants : =============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 36 du 12/02/1999 page 2244 à 2246
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Article (sans numéro) JORFARTI000002012646
Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 février 1999.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet, D. Marcel
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