Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 juillet 1989 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 juillet 1989
Publié le26 août 1989
PublicationJORF du 26 août 1989
NORTEFF8903615A
IdentifiantJORFTEXT000000476368
RéférenceArrêté du 26 juillet 1989 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE, JO du 26 août 1989, NOR TEFF8903615ALégifrance →

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Arrêté du 17 juin 1980 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000476368, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).