Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 septembre 1982 HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 septembre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 septembre 1982
Publié le14 septembre 1982
PublicationJORF du 14 septembre 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000842267
RéférenceArrêté du 2 septembre 1982 HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE, JO du 14 septembre 1982Légifrance →

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Arrêté du 17 juin 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000842267, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).