Le ministre du travail et des affaires sociales,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété par les arrêtés des 29 janvier 1981, 8 avril 1981, 6 octobre 1981, 25 février 1982, 2 septembre 1982, 22 avril 1983, 2 janvier 1984, 12 octobre 1984, 16 avril 1985, 2 octobre 1985, 25 juillet 1986, 1er juillet 1987, 17 novembre 1987, 2 mars 1988, 29 avril 1988, 28 juillet 1988, 6 décembre 1988, 28 février 1989, 19 mai 1989, 26 juillet 1989, 7 février 1990, 9 avril 1990, 10 juillet 1990, 23 août 1990, 5 novembre 1990, 16 septembre 1991, 13 avril 1992, 22 mai 1992, 10 juillet 1992, 14 octobre 1992, 15 décembre 1992, 4 février 1993, 6 mai 1993, 18 juin 1993, 29 juillet 1993, 17 novembre 1993, 6 décembre 1993, 23 mars 1994, 25 juin 1994, 22 septembre 1994, 23 septembre 1994, 24 septembre 1994, 26 septembre 1994, 5 décembre 1994, 30 janvier 1995, 31 janvier 1995, 1er février 1995, 5 avril 1995, 28 septembre 1995, 29 septembre et 2 octobre 1995 ;
Vu l'arrêté du 4 février 1993 portant révision de titres homologués, complété par les arrêtés des 6 mai 1993, 18 juin 1993, 29 juillet 1993, 28 octobre 1993, 17 novembre 1993, 6 décembre 1993, 23 mars 1994, 27 juin 1994, 24 septembre 1994, 26 septembre 1994, 5 décembre 1994, 31 janvier 1995 et 1er février 1995 ; Après avoir pris l'avis de la Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001401439
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique. Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0290 du 14/12/95 Page 18168 a 18170
......................................................
Article (sans numéro) JORFARTI000001787918
Art. 2. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, les titres suivants :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0290 du 14/12/95 Page 18168 a 18170
......................................................
Article (sans numéro) JORFARTI000001148029
Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0290 du 14/12/95 Page 18168 a 18170
......................................................
Article (sans numéro) JORFARTI000001401440
Art. 4. - L'arrêté du 6 décembre 1993 susvisé est modifié comme suit :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0290 du 14/12/95 Page 18168 a 18170
......................................................
Article (sans numéro) JORFARTI000001593323
Art. 5. - L'arrêté du 27 juin 1994 susvisé est modifié comme suit :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0290 du 14/12/95 Page 18168 a 18170
......................................................
Article (sans numéro) JORFARTI000001535063
Art. 6. - L'arrêté du 26 septembre 1994 susvisé est modifié comme suit :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0290 du 14/12/95 Page 18168 a 18170
......................................................
Article (sans numéro) JORFARTI000001593324
Art. 7. - L'arrêté du 5 décembre 1994 susvisé est modifié comme suit :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0290 du 14/12/95 Page 18168 a 18170
......................................................
Article (sans numéro) JORFARTI000001593325
Art. 8. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 novembre 1995.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de cabinet, P. BAS
Textes cités liens · DILA5
Cité par 1 texte