Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juillet 1987 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 octobre 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juillet 1987
Publié le3 octobre 1987
PublicationJORF du 3 octobre 1987
NORASEF8703497A
IdentifiantJORFTEXT000000498050
RéférenceArrêté du 1 juillet 1987 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE, JO du 3 octobre 1987, NOR ASEF8703497ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 17 juin 1980 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000498050, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).