Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 mai 1989 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 mai 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 mai 1989
Publié le30 mai 1989
PublicationJORF du 30 mai 1989
NORTEFF8903433A
IdentifiantJORFTEXT000000705546
RéférenceArrêté du 19 mai 1989 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE, JO du 30 mai 1989, NOR TEFF8903433ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 17 juin 1980 · modifie
Arrêté du 28 février 1989 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000705546, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).