Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 décembre 1987 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 janvier 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 décembre 1987
Publié le8 janvier 1988
PublicationJORF du 8 janvier 1988
NORASEF8703881A
IdentifiantJORFTEXT000000495703
RéférenceArrêté du 17 décembre 1987 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE, JO du 8 janvier 1988, NOR ASEF8703881ALégifrance →

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Arrêté du 17 juin 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000495703, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).