Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 juillet 1998. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique,
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation au titre des homologations de droit : =============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 155 du 07/07/1998 page 10346
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 juin 1998.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet, D. Marcel