Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 avril 1988 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 mai 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 avril 1988
Publié le7 mai 1988
PublicationJORF du 7 mai 1988
NORASEF8803400A
IdentifiantJORFTEXT000000295666
RéférenceArrêté du 29 avril 1988 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE, JO du 7 mai 1988, NOR ASEF8803400ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 17 juin 1980 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 28 juillet 1988 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000295666, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).