Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 décembre 1993 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1990 PORTANT HOMOLOGATION DES TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 décembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 décembre 1993
Publié le14 décembre 1993
PublicationJORF du 14 décembre 1993
NORTEFF9301220A
IdentifiantJORFTEXT000000295574
RéférenceArrêté du 6 décembre 1993 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1990 PORTANT HOMOLOGATION DES TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE, JO du 14 décembre 1993, NOR TEFF9301220ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA3

Loi n°71-577 du 16 juillet 1971 · application
Arrêté du 17 juin 1980 · modifie
Décret n°92-23 du 8 janvier 1992 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000295574, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).