Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 mars 1988 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 mars 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 mars 1988
Publié le31 mars 1988
PublicationJORF du 31 mars 1988
NORASEF8803273A
IdentifiantJORFTEXT000000660396
RéférenceArrêté du 2 mars 1988 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE, JO du 31 mars 1988, NOR ASEF8803273ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 17 juin 1980 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 28 juillet 1988 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000660396, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).