Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 avril 1981 INSCRIPTION SUR LA LISTE DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE AU TITRE DES HOMOLOGATIONS DE DROIT.(AU TITRE DU MINISTERE DES UNIVERSITES:DIPLOMES DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM) ET SES INSTITUTS,DIPLOME D'ETUDES SUPERIEURES COMMERCIALES POUR ETUDIANTS ETRANGERS ET DIPLOME DE L'INSTITUT DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES D'ANGERS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 avril 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 avril 1981
Publié le10 avril 1981
PublicationJORF du 10 avril 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000859692
RéférenceArrêté du 8 avril 1981 INSCRIPTION SUR LA LISTE DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE AU TITRE DES HOMOLOGATIONS DE DROIT.(AU TITRE DU MINISTERE DES UNIVERSITES:DIPLOMES DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM) ET SES INSTITUTS,DIPLOME D'ETUDES SUPERIEURES COMMERCIALES POUR ETUDIANTS ETRANGERS ET DIPLOME DE L'INSTITUT DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES D'ANGERS), JO du 10 avril 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 17 juin 1980 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 15 octobre 1984 · modifie
Arrêté du 18 janvier 1985 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000859692, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).