Le ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par l'arrêté du 26 septembre 1994 ; Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de juillet 1997),
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001150032
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 253 du 30/10/1997 page 15751 à 15754
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Article (sans numéro) JORFARTI000002393385
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 253 du 30/10/1997 page 15751 à 15754
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Article (sans numéro) JORFARTI000001801669
Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 253 du 30/10/1997 page 15751 à 15754
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Article (sans numéro) JORFARTI000002482206
Art. 4. - L'arrêté du 26 septembre 1994 susvisé est modifié comme suit (modification du code de nomenclature des spécialités de formation) :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 253 du 30/10/1997 page 15751 à 15754
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Article (sans numéro) JORFARTI000002306403
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 21 octobre 1997.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet, D. Marcel
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