Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 décembre 1988 COMPLETENT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 janvier 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 décembre 1988
Publié le8 janvier 1989
PublicationJORF du 8 janvier 1989
NORTEFF8804111A
IdentifiantJORFTEXT000000498525
RéférenceArrêté du 6 décembre 1988 COMPLETENT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE, JO du 8 janvier 1989, NOR TEFF8804111ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 17 juin 1980 · modifie
Arrêté du 28 juillet 1988 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000498525, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).