Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juillet 1986 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 septembre 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 juillet 1986
Publié le12 septembre 1986
PublicationJORF du 12 septembre 1986
IdentifiantJORFTEXT000000317235
RéférenceArrêté du 25 juillet 1986 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE, JO du 12 septembre 1986Légifrance →

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Arrêté du 17 juin 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000317235, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).