Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 juillet 1992 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juillet 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 juillet 1992
Publié le25 juillet 1992
PublicationJORF n°171 du 25 juillet 1992
NORTEFF9205022A
IdentifiantJORFTEXT000000870467
RéférenceArrêté du 10 juillet 1992 COMPLETANT L'ARRETE DU 17-06-1980 PORTANT HOMOLOGATION DE TITRES ET DE DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE, JO du 25 juillet 1992, NOR TEFF9205022AFac-similé du JO du 25 juillet 1992 →

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Arrêté du 17 juin 1980 · modifie
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