La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 juillet 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 3 juillet 1997, du 2 octobre 1997 et du 14 octobre 1998 ; Après avoir pris l'avis de la Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de novembre 1998),
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000002206714
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 22/01/1999 page 1154 à 1155
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Article (sans numéro) JORFARTI000001816574
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 22/01/1999 page 1154 à 1155
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Article (sans numéro) JORFARTI000001903903
Art. 3. - L'arrêté du 3 juillet 1997 susvisé est modifié comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 22/01/1999 page 1154 à 1155
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Article (sans numéro) JORFARTI000001041952
Art. 4. - L'arrêté du 2 octobre 1997 susvisé est modifié comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 22/01/1999 page 1154 à 1155
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Article (sans numéro) JORFARTI000001237418
Art. 5. - L'article 2 de l'arrêté du 14 octobre 1998 susvisé est modifié comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 22/01/1999 page 1154 à 1155
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Article (sans numéro) JORFARTI000001041953
Art. 6. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 18 du 22/01/1999 page 1154 à 1155
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Article (sans numéro) JORFARTI000002206715
Art. 7. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 5 janvier 1999.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet, D. Marcel
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