Journal officiel · Décret

Décret du 7 juin 1999 portant nomination au Conseil supérieur de la langue française

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 juin 1999. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le7 juin 1999
Publié le8 juin 1999
PublicationJORF n°130 du 8 juin 1999
AutoritéMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
NORMCCB9900299D
IdentifiantJORFTEXT000000211837
RéférenceDécret du 7 juin 1999 portant nomination au Conseil supérieur de la langue française, JO du 8 juin 1999, NOR MCCB9900299DLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001820390

Par décret en date du 7 juin 1999, sont nommés membres du Conseil supérieur de la langue française pour une durée de quatre ans, au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du 2 juin 1989 instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française, modifié par le décret no 96-235 du 21 mars 1996 :

M m e Denise Bombardier ;

M. Jean-Louis Boursin ;

M. Bernard Cerquiglini ;

M. Jean-Claude Chevalier ;

M. André Chouraqui ;

M. André Danzin ;

M. Raymond Devos ;

M. Louis Gardel ;

M. Paul Germain ;

M. André Goosse ;

M m e Odile Jacob ;

M. Henri Lopès ;

M m e Monique Nemer ;

M. Pierre Perret ;

M. Bernard Poignant ;

M. Bernard Quemada ;

M m e Marie-Josée

Reichler-Beguelin ;

M. Jorge Semprun ;

M. Jean Stock ;

M m e Agnès Touraine ;

M m e Henriette Walter.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000211837, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).